Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMODANSE
Ray-Tiss

Numéro de dépôt :
929578
Date de dépôt :
02/07/1975
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque PROMODANSE

Déposée le 2 juillet 1975 par Ray-Tiss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « PROMODANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ray-Tiss domicilié(e) (soc. an.), 27, rue Valentin-Couturier, Lyon. - France.

La marque PROMODANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROMODANSE est expirée depuis le 2 juillet 1985.

Ray-Tiss a également déposé les autres marques suivantes : MENESTREL , REPETTO , LOUIS SAINT ROMAIN , REPITO


Ray-Tiss - (soc. an.), 27, rue Valentin-Couturier, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.