PROMODANSE
Présentation de la marque PROMODANSE
Déposée le 2 juillet 1975 par Ray-Tiss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « PROMODANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMODANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROMODANSE est expirée depuis le 2 juillet 1985.
Ray-Tiss a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471